Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAP-HORNIER
Monsieur SURZUR Philippe

Numéro de dépôt :
96639685
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque LE CAP-HORNIER

Déposée le 26 août 1996 par monsieur SURZUR Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAP-HORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est monsieur SURZUR Philippe domicilié(e) 10 Rue de la Monnaie, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURZUR Philippe - France.

La marque LE CAP-HORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP-HORNIER est expirée depuis le 26 août 2006.

SURZUR Philippe a également déposé les autres marques suivantes : KOURO SHIVO , LEGEND OF IRELAND


Monsieur SURZUR Philippe - 10 Rue de la Monnaie, 56000 VANNES - France


SURZUR Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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